Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINE DIFFUSION
POTTIER Bernard

Numéro de dépôt :
1163507
Date de dépôt :
24/12/1980
Lieu de dépôt :
TOURCOING
CHAINE DIFFUSION de POTTIER Bernard

Présentation de la marque CHAINE DIFFUSION

Déposée le 24 décembre 1980 par POTTIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « CHAINE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POTTIER Bernard domicilié(e) 9 Clair Village, 59910 BONDUES. - France.

La marque CHAINE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHAINE DIFFUSION est expirée depuis le 24 décembre 1990.

POTTIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : RIVOLI , "LA PIERRE DU SOLEIL" , Cachématic , CHAINE DIFFUSION , RANAL , RANAL


POTTIER Bernard - 9 Clair Village, 59910 BONDUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères) joaillerie, pierres précieuses;horlogerie.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, machines à écrire et articles de bureaux, cartes à jouer.Cuir et imitation du cuir, peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;sellerie.Meubles, glaces cadres et succédanés de toutes ces matières.Tissus, couvertures de lit et de table.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.